Accueil > Comptes rendus > Ordre du jour d'août 2011

Approbation du compte rendu de la séance du 04.07.2011.
Avenant n°02 au marche de l’aménagement de la rue de l’église signe en date du 20.04.2010 avec l’entreprise Colas.
Cession de terrains – lieudit «RITTEN».
Fixation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communal.
Aménagement d’une voie d’accès a la maison de retraite - marche complémentaire de maîtrise d’œuvre.
Aménagement d’un parking «dépose minute» a l’école élémentaire.
Restructuration et extension de l’école maternelle de Truchtersheim et construction d’un périscolaire - Souscription d’une assurance dommages ouvrage.
Acceptation d’une indemnité de sinistre.
Admission en non valeur de produits irrécouvrables.
Divers.